PLANETENVARIATOR FÜR VARIABLES GETRIEBE

Brevet européen · EP3440383 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3440383
Numéro de demande
EP16716185
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
4 avr. 2016
Publié
13 févr. 2019
Délivré
2 juin 2021
Fin de la protection au plus tard
3 avr. 2036
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
F16H 15/38 (2006.01)
Demande PCT
PCT/EP2016/057323 04.04.2016
Publication PCT
WO2017/174106 12.10.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2026

  2. 1 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2025

  3. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  4. 1 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2023

  5. 13 avr. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 13.04.2022

  6. 14 sept. 2021

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    AWA Switzerland Ltd., Case Postale 2243, 2800 Delémont 2

    Publié dans Swissreg le 14.09.2021

  7. 2 juin 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.06.2021

Parties

Titulaire

Mazaro NV

Bommelsrede 42, 9070 Destelbergen, BE

Mandataire

AWA Switzerland SA

AWA Switzerland Ltd.

Case Postale 2243, 2800 Delémont 2

Inventeur

PRESENT, Lucas

2820 Rijmenam, BE

DE MAZIÈRE, Filip

9070 Destelbergen, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.