DICHTUNGSSITZRING
Brevet européen · EP3440386 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3440386
- Numéro de demande
- EP17779542
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 mars 2017
- Publié
- 13 févr. 2019
- Délivré
- 18 nov. 2020
- Radié
- 21 oct. 2021
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16K 1/00 (2006.01)F16K 1/22 (2006.01)F16K 1/44 (2006.01)F16K 25/00 (2006.01)B25B 27/24 (2006.01)F16J 15/06 (2006.01)F16K 1/226 (2006.01)
- Priorité
- US 201662318827 P 06.04.2016
- Demande PCT
- PCT/US2017/024552 28.03.2017
- Publication PCT
- WO2017/176507 12.10.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 oct. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.10.2021
- 29 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 29.09.2021
- 18 nov. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 18.11.2020
Parties
Inventeur
SWICEGOOD, Kevin, Lewis
Missouri City TX 77459, US
MATTHEWS, III, Kenneth, Heidt
Kingwood City TX 77459, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.