FÜHRUNGSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3440392 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3440392
- Numéro de demande
- EP17721795
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 avr. 2017
- Publié
- 13 févr. 2019
- Délivré
- 25 août 2021
- Radié
- 23 nov. 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16L 57/02 (2006.01)E21B 17/01 (2006.01)F16L 1/12 (2006.01)
- Priorité
- GB 201606964 21.04.2016
- Demande PCT
- PCT/GB2017/051042 13.04.2017
- Publication PCT
- WO2017/182781 26.10.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 nov. 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.11.2022
- 6 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 06.07.2022
- 27 oct. 2021
Titulaire
- Titulaire
- Advanced Insulation Limited, Unit E Quedgeley West Business Park, Bristol Road, Gloucester, GL2 4PA, Royaume-Uni → Advanced Innergy Ltd, Unit E Quedgeley West Business Park, Bristol Road, Gloucester, GL2 4PA, Royaume-Uni
Publié dans Swissreg le 27.10.2021
- 25 août 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 25.08.2021
Parties
Titulaire
Inventeur
MORLEY, Stewart Ian
Gloucester, Gloucestershire GL2 4PA, GB
HARROP, Martin Steven
Gloucester, Gloucestershire GL2 4PA, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.