DUNSTABZUGSVORRICHTUNG UMFASSEND EINE STEUEREINRICHTUNG
Brevet européen · EP3440407 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3440407
- Numéro de demande
- EP17716229
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 avr. 2017
- Publié
- 13 févr. 2019
- Délivré
- 23 juin 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 9 avr. 2037
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- F24C 3/12 (2006.01)A47J 37/06 (2006.01)F24C 15/20 (2006.01)F24C 15/10 (2006.01)
- Priorité
- DE 102016205911 08.04.2016
- Demande PCT
- PCT/EP2017/058490 10.04.2017
- Publication PCT
- WO2017/174816 12.10.2017
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 11 oct. 2024
Transféré
- Titulaire
- Bruckbauer, Wilhelm, Marktplatz 21a, 83115 Neubeuern, Allemagne → Werkhaus GmbH & Co. KG, Rosenheimer Str. 32, 83064 Raubling, Allemagne
- Mandataire
- RAU, SCHNECK & HÜBNER, Patentanwälte Rechtsanwälte PartGmbB, Königstr. 2, 90402 Nürnberg, Allemagne
Publié dans Swissreg le 11.10.2024
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 30 mars 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 30.03.2022
- 23 juin 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 23.06.2021
Parties
Inventeur
6330 Kufstein, AT
831150 Neubeuern, DE
83043 Bad Aibling, DE
6130 Schwaz, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.