DUNSTABZUGSVORRICHTUNG UMFASSEND EINE STEUEREINRICHTUNG

Brevet européen · EP3440407 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3440407
Numéro de demande
EP17716229
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
10 avr. 2017
Publié
13 févr. 2019
Délivré
23 juin 2021
Fin de la protection au plus tard
9 avr. 2037
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
F24C 3/12 (2006.01)
A47J 37/06 (2006.01)
F24C 15/20 (2006.01)
F24C 15/10 (2006.01)
Priorité
DE 102016205911 08.04.2016
Demande PCT
PCT/EP2017/058490 10.04.2017
Publication PCT
WO2017/174816 12.10.2017
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2026

  2. 1 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2025

  3. 11 oct. 2024

    Transféré

    Titulaire
    Bruckbauer, Wilhelm, Marktplatz 21a, 83115 Neubeuern, Allemagne → Werkhaus GmbH & Co. KG, Rosenheimer Str. 32, 83064 Raubling, Allemagne
    Mandataire
    RAU, SCHNECK & HÜBNER, Patentanwälte Rechtsanwälte PartGmbB, Königstr. 2, 90402 Nürnberg, Allemagne

    Publié dans Swissreg le 11.10.2024

  4. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  5. 1 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2023

  6. 30 mars 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.03.2022

  7. 23 juin 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.06.2021

Parties

Inventeur

SCHMÖLLER, Anton

6330 Kufstein, AT

BRUCKBAUER, Wilhelm

831150 Neubeuern, DE

GÖSSLER, Siegfried

83043 Bad Aibling, DE

NIEDERMÜHLBICHLER, Bernd

6130 Schwaz, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.