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Brevet européen · EP3440444 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3440444
- Numéro de demande
- EP17719174
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 avr. 2017
- Publié
- 13 févr. 2019
- Délivré
- 8 mars 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 2 avr. 2037
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- G01L 1/14 (2006.01)D03D 1/00 (2006.01)D03D 25/00 (2006.01)G01L 1/20 (2006.01)G06F 3/041 (2006.01)
- Priorité
- DE 102016106074 04.04.2016
- Demande PCT
- PCT/EP2017/057849 03.04.2017
- Publication PCT
- WO2017/174505 12.10.2017
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 17 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 17.01.2024
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 14 mars 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- RENTSCH PARTNER AG, Kirchenweg 8, Postfach, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 14.03.2023
- 8 mars 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.03.2023
Parties
Inventeur
72770 Reutlingen, DE
72644 Oberboihingen, DE
88499 Riedlingen, DE
73525 Schwäbisch Gmünd, DE
70771 Leinfelden-Echterdingen, DE
89257 Illertissen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.