BOITE DE MONTRE AVEC MOLETTE DE COMMANDE

Brevet européen · EP3440516 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3440516
Numéro de demande
EP17803928
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
22 nov. 2017
Publié
13 févr. 2019
Délivré
17 janv. 2024
Fin de la protection au plus tard
21 nov. 2037
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
G04G 21/00 (2010.01)
G04C 3/00 (2006.01)
G04G 17/02 (2006.01)
Priorité
EP 16204651 16.12.2016
Demande PCT
PCT/EP2017/080086 22.11.2017
Publication PCT
WO2018/108472 21.06.2018
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 27 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 27.11.2024

  4. 1 févr. 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA, Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 01.02.2024

  5. 17 janv. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.01.2024

Parties

Titulaire

ETA SA Manufacture Horlogère Suisse

Schild-Rust-Strasse 17, 2540 Grenchen

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

Inventeur

BALMER, Raphaël

2824 Vicques

LAGORGETTE, Pascal

2502 Bienne

MEYER, Vincent

2503 Bienne

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.