METHODE, PROGRAMME ET DISPOSITIF D'OPTIMISATION DES PROGRAMMES D'USINAGE
Brevet européen · EP3440521 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3440521
- Numéro de demande
- EP17717652
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 avr. 2017
- Publié
- 13 févr. 2019
- Délivré
- 8 sept. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 6 avr. 2037
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- G05B 19/416 (2006.01)
- Priorité
- EP 16164165 07.04.2016EP 16184342 16.08.2016
- Demande PCT
- PCT/EP2017/058437 07.04.2017
- Publication PCT
- WO2017/174800 12.10.2017
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 5 déc. 2023
Mandataire radié
- Mandataire
- AWA Switzerland Ltd., Case Postale 2243, 2800 Delémont 2 (supprimé)
Publié dans Swissreg le 05.12.2023
- 5 déc. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- AWA Switzerland Ltd., Case Postale 47, 2800 Delémont
Publié dans Swissreg le 05.12.2023
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 20 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 20.07.2022
- 16 nov. 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- AWA Switzerland Ltd., Case Postale 2243, 2800 Delémont 2
Publié dans Swissreg le 16.11.2021
1 entrée antérieure
- 8 sept. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.09.2021
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.