VERFAHREN FÜR DEN ENTWURF EINES CODEBUCHS MIT SPARSE-CODE-MULTIPLE-ACCESS (SCMA)
Brevet européen · EP3440783 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3440783
- Numéro de demande
- EP17720282
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 mars 2017
- Publié
- 13 févr. 2019
- Délivré
- 3 nov. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 29 mars 2037
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- H04L 5/00 (2006.01)H04B 7/0456 (2017.01)H04L 25/03 (2006.01)H04L 27/26 (2006.01)H04B 7/26 (2006.01)
- Priorité
- US 201662320298 P 08.04.2016US 201615266484 15.09.2016
- Demande PCT
- PCT/US2017/025016 30.03.2017
- Publication PCT
- WO2017/176552 12.10.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 9 mai 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 09.05.2023
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 14 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 14.09.2022
- 23 nov. 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 23.11.2021
- 3 nov. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.11.2021
Parties
Titulaire
Inventeur
San Diego California 92121-1714, US
San Diego California 92121-1714, US
San Diego California 92121-1714, US
San Diego California 92121-1714, US
San Diego California 92121-1714, US
San Diego California 92121-1714, US
San Diego California 92121-1714, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.