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Brevet européen · EP3440848 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3440848
- Numéro de demande
- EP16714915
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 avr. 2016
- Publié
- 13 févr. 2019
- Délivré
- 14 oct. 2020
- Radié
- 18 nov. 2021
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H04R 25/00 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/EP2016/057614 07.04.2016
- Publication PCT
- WO2017/174136 12.10.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 nov. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.11.2021
- 14 oct. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.10.2020
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.