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Brevet européen · EP3440915 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3440915
Numéro de demande
EP18187787
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
7 août 2018
Publié
13 févr. 2019
Délivré
27 août 2025
Fin de la protection au plus tard
6 août 2038
Prochaine annuité due
31 août 2026
Classes CIB
A01D 34/44 (2006.01)
A01D 75/30 (2006.01)
A01D 34/81 (2006.01)
Priorité
US 201715672208 08.08.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 juil. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 08.07.2026

  2. 27 août 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 27.08.2025

Parties

Titulaire

Deere & Company

One John Deere Place, Moline, IL 61265, US

Inventeur

Guillory, Chris

68163 Mannheim, DE

Rinholm, Brent G

68163 Mannheim, DE

Witwer, Jeffrey D

68163 Mannheim, DE

Honeycutt, Jason M

68163 Mannheim, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.