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Brevet européen · EP3440985 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3440985
Numéro de demande
EP18187926
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 août 2018
Publié
13 févr. 2019
Délivré
6 janv. 2021
Radié
23 févr. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47L 15/42 (2006.01)
D06F 39/04 (2006.01)
D06F 39/08 (2006.01)
F04D 15/00 (2006.01)
F04D 29/58 (2006.01)
F24H 1/10 (2006.01)
F24H 9/20 (2006.01)
Priorité
DE 102017118217 10.08.2017
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 mars 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.03.2022

  2. 17 nov. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.11.2021

  3. 6 janv. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.01.2021

Parties

Inventeur

Kamy, Frank

76863 Herxheim-Hayna, DE

Grassinger, Rolf

76131 Karlsruhe, DE

Gartner, Matthias

76228 Karlsruhe, DE

Flaxmeyer, Rudi

76846 Hauenstein, DE

Gensheimer, Mike

76865 Rohrbach, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.