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Brevet européen · EP3441022 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3441022
Numéro de demande
EP18000326
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
6 avr. 2018
Publié
13 févr. 2019
Délivré
19 août 2020
Fin de la protection au plus tard
5 avr. 2038
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
A61B 17/28 (2006.01)
A61B 17/00 (2006.01)
A61B 17/12 (2006.01)
A61B 17/122 (2006.01)
A61B 17/29 (2006.01)
A61B 17/16 (2006.01)
A61B 17/04 (2006.01)
Priorité
DE 202017004226 U 11.08.2017
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2026

  2. 1 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2025

  3. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  4. 1 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2023

  5. 13 nov. 2020

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 13.11.2020

  6. 19 août 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.08.2020

Parties

Inventeur

Wolfgang, Wiedenbein

30655 Hannover, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.