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Brevet européen · EP3441196 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3441196
Numéro de demande
EP18164827
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 mars 2018
Publié
13 févr. 2019
Délivré
13 mai 2020
Radié
20 oct. 2021
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B25H 3/02 (2006.01)
A45C 5/00 (2006.01)
B65D 21/00 (2006.01)
B65D 21/02 (2006.01)
Priorité
DE 102017117823 07.08.2017
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 oct. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.10.2021

  2. 13 mai 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.05.2020

Parties

Titulaire

BS Systems GmbH & Co. KG

Am Wasserberg 2, 86441 Zusmarshausen, DE

Inventeur

Kögel, Jan

86641 Zusmarshausen, DE

Gonitianer, Reiner

89407 Dillingen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.