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Brevet européen · EP3441223 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3441223
- Numéro de demande
- EP17185082
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 août 2017
- Publié
- 13 févr. 2019
- Délivré
- 21 févr. 2024
- Radié
- 25 mars 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B41C 1/10 (2006.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 mars 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.03.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.03.2025
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 21 févr. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.02.2024
Parties
Inventeur
HEYLEN, Kristof
2640 Mortsel, BE
BILLIET, Thomas
2640 Mortsel, BE
LOUWET, Jos
2640 Mortsel, BE
DESMET, Tim
2640 Mortsel, BE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.