KRAN
Brevet européen · EP3441347 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3441347
- Numéro de demande
- EP17779239
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 avr. 2017
- Publié
- 13 févr. 2019
- Délivré
- 23 juil. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 6 avr. 2037
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2026
- Classes CIB
- F15B 20/00 (2006.01)E02F 9/22 (2006.01)B66C 13/20 (2006.01)
- Priorité
- JP 2016077669 07.04.2016
- Demande PCT
- PCT/JP2017/014541 07.04.2017
- Publication PCT
- WO2017/175862 12.10.2017
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 04.06.2026
- 23 juil. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 23.07.2025
Parties
Inventeur
OKAMOTO Toshihiko
Takamatsu-shi Kagawa 761-0185, JP
MAEDA Yasuhiro
Takamatsu-shi Kagawa 761-0185, JP
KAWABUCHI Naoto
Takamatsu-shi Kagawa 761-0185, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.