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Brevet européen · EP3441662 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3441662
- Numéro de demande
- EP18186264
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 juil. 2018
- Publié
- 13 févr. 2019
- Délivré
- 7 juil. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 29 juil. 2038
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- F16L 41/08 (2006.01)E03F 3/04 (2006.01)F16B 5/06 (2006.01)F16B 5/07 (2006.01)
- Priorité
- DE 202017104708 U 07.08.2017
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 20 sept. 2022
Adresse modifiée
- Titulaire
- REHAU Industries SE & Co. KG, Otto-Hahn-Strasse 2, 95111 Rehau, Allemagne → REHAU Industries SE & Co. KG, Helmut-Wagner-Straße 1, 95111 Rehau, Allemagne
Publié dans Swissreg le 20.09.2022
- 1 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2022
- 18 mai 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 18.05.2022
- 28 avr. 2022
Transféré
- Titulaire
- REHAU AG + Co, Otto-Hahn-Str. 2, 95111 Rehau, Allemagne → REHAU Industries SE & Co. KG, Otto-Hahn-Strasse 2, 95111 Rehau, Allemagne
Publié dans Swissreg le 28.04.2022
1 entrée antérieure
- 7 juil. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.07.2021
Parties
Inventeur
91074 Herzogenaurach, DE
91086 Aurachtal, DE
91074 Herzogenaurach, DE
90762 Fürth, DE
91052 Erlangen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.