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Brevet européen · EP3441793 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3441793
Numéro de demande
EP17779141
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 avr. 2017
Publié
13 févr. 2019
Délivré
26 mars 2025
Radié
25 nov. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01T 3/06 (2006.01)
G01T 1/20 (2006.01)
G21K 4/00 (2006.01)
Priorité
JP 2016076704 06.04.2016
Demande PCT
PCT/JP2017/014095 04.04.2017
Publication PCT
WO2017/175763 12.10.2017
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 11.02.2026

  2. 25 nov. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.11.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.11.2025

  3. 26 mars 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 26.03.2025

Parties

Titulaire

Kabushiki Kaisha Toshiba

1-1 Shibaura 1-chome, Minato-ku Tokyo 105-8001, JP

Toshiba Materials Co., Ltd.

8, Shinsugita-cho Isogo-ku, Yokohama-shi, Kanagawa 235-8522, JP

Inventeur

FUKUTA, Yukihiro

Tokyo 105-8001, JP

ADACHI, Yoshitaka

Tokyo 105-8001, JP

NAKASHIMA, Nobuaki

Tokyo 105-8001, JP

NITTOH, Koichi

Tokyo 105-8001, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.