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Brevet européen · EP3441796 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3441796
- Numéro de demande
- EP17185957
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 août 2017
- Publié
- 13 févr. 2019
- Délivré
- 21 avr. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 10 août 2037
- Prochaine annuité due
- 31 août 2026
- Classes CIB
- G01V 8/20 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 1 sept. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2024
- 1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 1 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2022
- 2 mars 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 02.03.2022
- 21 avr. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.04.2021
Parties
Inventeur
KRIEG, Matthias
78120 Furtwangen, DE
EBLE, Johannes
79183 Waldkirch, DE
KIENZLER, Stefan
79874 Breitnau, DE
JÄGER, Thomas
79110 Freiburg, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.