SENSORSYSTEM

Brevet européen · EP3441797 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3441797
Numéro de demande
EP18186409
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
30 juil. 2018
Publié
13 févr. 2019
Délivré
15 avr. 2020
Fin de la protection au plus tard
29 juil. 2038
Prochaine annuité due
31 juil. 2026
Classes CIB
G01V 8/20 (2006.01)
Priorité
EP 17185957 11.08.2017
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 août 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2025

  2. 1 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2024

  3. 1 août 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2023

  4. 1 août 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2022

  5. 15 avr. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.04.2020

Parties

Inventeur

Kienzler, Stefan

79194 Gundelfingen, DE

Reichenbach, Hans-Peter

79286 Glottertal, DE

Schwiderski, Frank

79346 Endingen, DE

Jäger, Dr. Thomas

79110 Freiburg, DE

Allgeier, Simon

79104 Freiburg, DE

Krieg, Matthias

78120 Furtwangen, DE

Bürger, Jürgen

79331 Nimburg, DE

Eble, Johannes

79183 Waldkirch, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.