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Brevet européen · EP3441797 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3441797
- Numéro de demande
- EP18186409
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 juil. 2018
- Publié
- 13 févr. 2019
- Délivré
- 15 avr. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 29 juil. 2038
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2026
- Classes CIB
- G01V 8/20 (2006.01)
- Priorité
- EP 17185957 11.08.2017
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 1 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2022
- 15 avr. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.04.2020
Parties
Inventeur
79194 Gundelfingen, DE
79286 Glottertal, DE
79346 Endingen, DE
79110 Freiburg, DE
79104 Freiburg, DE
78120 Furtwangen, DE
79331 Nimburg, DE
79183 Waldkirch, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.