ÜBERSETZUNGSSYSTEM

Brevet européen · EP3441887 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3441887
Numéro de demande
EP16897834
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
4 avr. 2016
Publié
13 févr. 2019
Délivré
7 juin 2023
Fin de la protection au plus tard
3 avr. 2036
Prochaine annuité due
30 avr. 2026
Classes CIB
G06F 9/451 (2018.01)
G06F 40/58 (2020.01)
Demande PCT
PCT/JP2016/061028 04.04.2016
Publication PCT
WO2017/175275 12.10.2017
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2025

  2. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  3. 24 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.04.2024

  4. 17 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.04.2024

  5. 2 août 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 02.08.2023

  6. 7 juin 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.06.2023

Parties

Inventeur

HAYASHI, Takaharu

Minato-ku, Tokyo 1080073, JP

SANDFORD, Jeffrey Thomas

Minato-ku, Tokyo 1080073, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.