ÜBERSETZUNGSSYSTEM
Brevet européen · EP3441887 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3441887
- Numéro de demande
- EP16897834
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 avr. 2016
- Publié
- 13 févr. 2019
- Délivré
- 7 juin 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 3 avr. 2036
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2026
- Classes CIB
- G06F 9/451 (2018.01)G06F 40/58 (2020.01)
- Demande PCT
- PCT/JP2016/061028 04.04.2016
- Publication PCT
- WO2017/175275 12.10.2017
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 24 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 24.04.2024
- 17 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 17.04.2024
- 2 août 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 02.08.2023
- 7 juin 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.06.2023
Parties
Titulaire
Inventeur
HAYASHI, Takaharu
Minato-ku, Tokyo 1080073, JP
SANDFORD, Jeffrey Thomas
Minato-ku, Tokyo 1080073, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.