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Brevet européen · EP3441903 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3441903
Numéro de demande
EP15906245
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 oct. 2015
Publié
13 févr. 2019
Délivré
9 juin 2021
Radié
29 mai 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G06F 21/62 (2013.01)
H04L 29/06 (2006.01)
H04L 29/08 (2006.01)
Demande PCT
PCT/JP2015/079100 14.10.2015
Publication PCT
WO2017/064781 20.04.2017
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 mai 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.05.2022

  2. 20 avr. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 20.04.2022

  3. 9 juin 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.06.2021

Parties

Titulaire

Digital Arts Inc.

1-5-1 Otemachi Chiyoda-ku, Tokyo 100-0004, JP

Inventeur

TAKAHASHI, Noriyuki

Tokyo 100-0004, JP

MATSUMOTO, Takuya

Tokyo 100-0004, JP

DOGU, Toshio

Tokyo 100-0004, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.