FUNGIZIDES UND/ODER BAKTERIZIDES PFLANZENSCHUTZMITTEL

Brevet européen · EP3442336 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3442336
Numéro de demande
EP17724312
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
11 avr. 2017
Publié
20 févr. 2019
Délivré
17 août 2022
Fin de la protection au plus tard
10 avr. 2037
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
A01N 43/16 (2006.01)
A01N 59/20 (2006.01)
A01P 3/00 (2006.01)
A01N 25/22 (2006.01)
Priorité
DE 102016004627 15.04.2016
Demande PCT
PCT/DE2017/000105 11.04.2017
Publication PCT
WO2017/178000 19.10.2017
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2026

  2. 1 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2025

  3. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  4. 28 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 28.06.2023

  5. 1 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2023

  6. 17 août 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.08.2022

Parties

Inventeur

RAMM HINRICH, Jan

"verstorben", DE

TESNAU, Alexander

23701 Eutin, DE

NANNEN, David

24116 Kiel, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.