VERBRAUCHSARTIKEL FÜR EINE WASSERPFEIFE
Brevet européen · EP3442363 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3442363
- Numéro de demande
- EP17716058
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 avr. 2017
- Publié
- 20 févr. 2019
- Délivré
- 1 mars 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 4 avr. 2037
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- A24F 1/30 (2006.01)A24F 42/10 (2020.01)A24D 1/22 (2020.01)
- Priorité
- EP 16164760 11.04.2016
- Demande PCT
- PCT/IB2017/051963 05.04.2017
- Publication PCT
- WO2017/178930 19.10.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 10 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 10.01.2024
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 28 mars 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Murgitroyd & Company, Geneva Rhone 8 Sàrl, Rue du Commerce 4, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 28.03.2023
- 1 mars 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.03.2023
Parties
Inventeur
1786 Sugiez
Cambridge CB5 8HU, GB
Cambridge Cambridgeshire CB1 3LG, GB
9200 Dendermonde, BE
Willian Hertfordshire 2G6 2AR, GB
Royston Hertfordshire SG8 7DB, GB
Royston Hertfordshire SG8 6UT, GB
1025 St-Sulpice
2036 Cormondrèche
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.