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Brevet européen · EP3442364 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3442364
- Numéro de demande
- EP17717133
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 avr. 2017
- Publié
- 20 févr. 2019
- Délivré
- 8 avr. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 9 avr. 2037
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- A24D 1/20 (2020.01)A24F 40/20 (2020.01)A24F 40/465 (2020.01)
- Priorité
- EP 16164680 11.04.2016
- Demande PCT
- PCT/EP2017/058479 10.04.2017
- Publication PCT
- WO2017/178394 19.10.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 5 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 05.03.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 1 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2023
- 21 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 21.12.2022
- 16 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 16.11.2022
2 entrées antérieures
- 24 juin 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- VENI GmbH, Villa de Meuron, Buristrasse 21, 3006 Bern
Publié dans Swissreg le 24.06.2020
- 8 avr. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.04.2020
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.