GRILL
Brevet européen · EP3442385 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3442385
- Numéro de demande
- EP17725346
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 avr. 2017
- Publié
- 20 févr. 2019
- Délivré
- 14 août 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 4 avr. 2037
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2026
- Classes CIB
- A47J 37/07 (2006.01)
- Priorité
- CH 4832016 13.04.2016
- Demande PCT
- PCT/IB2017/051949 05.04.2017
- Publication PCT
- WO2017/178927 19.10.2017
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 25.06.2025
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 20 août 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 20.08.2024
- 14 août 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.08.2024
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.