GRILL

Brevet européen · EP3442385 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3442385
Numéro de demande
EP17725346
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
5 avr. 2017
Publié
20 févr. 2019
Délivré
14 août 2024
Fin de la protection au plus tard
4 avr. 2037
Prochaine annuité due
30 avr. 2026
Classes CIB
A47J 37/07 (2006.01)
Priorité
CH 4832016 13.04.2016
Demande PCT
PCT/IB2017/051949 05.04.2017
Publication PCT
WO2017/178927 19.10.2017
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2025

  2. 1 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2025

  3. 20 août 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 20.08.2024

  4. 14 août 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.08.2024

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.