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Brevet européen · EP3442444 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3442444
Numéro de demande
EP17719459
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 avr. 2017
Publié
20 févr. 2019
Délivré
7 oct. 2020
Radié
17 nov. 2021
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 17/32 (2006.01)
F16L 27/08 (2006.01)
F16L 37/23 (2006.01)
F16L 37/248 (2006.01)
A61B 17/16 (2006.01)
Priorité
US 201615098477 14.04.2016
US 201615098491 14.04.2016
Demande PCT
PCT/US2017/027162 12.04.2017
Publication PCT
WO2017/180717 19.10.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 nov. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.11.2021

  2. 7 oct. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.10.2020

Parties

Titulaire

Medtronic Xomed, Inc.

6743 Southpoint Drive, Jacksonville, FL 32216, US

Inventeur

SINGER, Scott Andrew

Watauga, Texas 76148, US

ANGULO, Juan P.

Fort Worth, Texas 76102, US

RIEDEL, Ken

Weatherford, Texas 76087, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.