SYSTEME FÜR ENERGIEABGABE
Brevet européen · EP3442456 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3442456
- Numéro de demande
- EP17733087
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 avr. 2017
- Publié
- 20 févr. 2019
- Délivré
- 9 déc. 2020
- Radié
- 18 nov. 2021
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61B 18/18 (2006.01)A61B 18/14 (2006.01)
- Priorité
- US 201662323319 P 15.04.2016
- Demande PCT
- PCT/US2017/027424 13.04.2017
- Publication PCT
- WO2017/180877 19.10.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 nov. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.11.2021
- 27 oct. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 27.10.2021
- 9 déc. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.12.2020
Parties
Inventeur
ANDERSON, David
Madison, Wisconsin 53704, US
BRACE, Christopher L.
Madison, Wisconsin 53704, US
SCHEFELKER, Richard W.
Madison, Wisconsin 53704, US
MORAN, Patrick
Madison, Wisconsin 53704, US
JOHNSON, Scott
Madison, Wisconsin 53704, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.