THERMISCHE AUGENKOMPRESSE

Brevet européen · EP3442482 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3442482
Numéro de demande
EP17798433
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
13 avr. 2017
Publié
20 févr. 2019
Délivré
18 déc. 2024
Fin de la protection au plus tard
12 avr. 2037
Prochaine annuité due
30 avr. 2026
Classes CIB
A61F 7/02 (2006.01)
A61F 9/00 (2006.01)
Priorité
US 201662321976 P 13.04.2016
Demande PCT
PCT/CA2017/050464 13.04.2017
Publication PCT
WO2017/197496 23.11.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 29.10.2025

  2. 13 oct. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 13.10.2025

  3. 19 mars 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 19.03.2025

  4. 18 déc. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 18.12.2024

Parties

Inventeur

HABIB, Ali

Edmonton, Alberta T6N 1G1, CA

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.