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Brevet européen · EP3442496 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3442496
Numéro de demande
EP17715500
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
10 avr. 2017
Publié
20 févr. 2019
Délivré
1 avr. 2020
Fin de la protection au plus tard
9 avr. 2037
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
A61K 8/60 (2006.01)
A61Q 19/08 (2006.01)
A61K 8/19 (2006.01)
Priorité
EP 16290066 11.04.2016
Demande PCT
PCT/EP2017/058516 10.04.2017
Publication PCT
WO2017/178415 19.10.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2026

  2. 1 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2025

  3. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  4. 1 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2023

  5. 19 mai 2020

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Givaudan SA, Global Patents, Grafenaustrasse 7, 6300 Zug

    Publié dans Swissreg le 19.05.2020

  6. 1 avr. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.04.2020

Parties

Titulaire

Givaudan SA

Chemin de la Parfumerie 5, 1214 Vernier

Mandataire

Givaudan SA

Global Patents Grafenaustrasse 7, 6300 Zug

Inventeur

LEFEVRE, Fabrice

31190 Auterive, FR

CHAJRA, Hanane

31170 Tournefeuille, FR

AURIOL, Daniel

31120 Roques sur Garonne, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.