E-VAPING-VORRICHTUNG
Brevet européen · EP3442634 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3442634
- Numéro de demande
- EP17716882
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 avr. 2017
- Publié
- 20 févr. 2019
- Délivré
- 11 mars 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 10 avr. 2037
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- H05B 3/26 (2006.01)A61M 16/00 (2006.01)A61M 15/06 (2006.01)A61M 11/04 (2006.01)A24F 47/00 (2020.01)
- Priorité
- US 201615095505 11.04.2016
- Demande PCT
- PCT/EP2017/058634 11.04.2017
- Publication PCT
- WO2017/178465 19.10.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 15 avr. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- VENI GmbH, Villa de Meuron, Buristrasse 21, 3006 Bern
Publié dans Swissreg le 15.04.2020
- 11 mars 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 11.03.2020
Parties
Inventeur
GARTHAFFNER, Travis Martin
Midlothian, VA 23112, US
LIPOWICZ, Peter J.
Midlothian, VA 23112, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.