MIKROKAPSELN
Brevet européen · EP3442696 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3442696
- Numéro de demande
- EP17716175
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 avr. 2017
- Publié
- 20 févr. 2019
- Délivré
- 4 mai 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 4 avr. 2037
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- B01J 13/20 (2006.01)F28D 20/02 (2006.01)B01J 13/18 (2006.01)B01J 13/04 (2006.01)
- Priorité
- GB 201606269 12.04.2016GB 201614045 17.08.2016
- Demande PCT
- PCT/EP2017/058094 05.04.2017
- Publication PCT
- WO2017/178297 19.10.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 15 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 15.03.2023
- 18 mai 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dennemeyer AG, Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug
Publié dans Swissreg le 18.05.2022
- 4 mai 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.05.2022
Parties
Titulaire
Mandataire
Inventeur
Elland West Yorkshire HX5 0RU, GB
2562 NV Den Haag, NL
2716 CP Zoetermeer, NL
Warrington Cheshire WA3 7NR, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.