MIKROKAPSELN

Brevet européen · EP3442696 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3442696
Numéro de demande
EP17716175
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
5 avr. 2017
Publié
20 févr. 2019
Délivré
4 mai 2022
Fin de la protection au plus tard
4 avr. 2037
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
B01J 13/20 (2006.01)
F28D 20/02 (2006.01)
B01J 13/18 (2006.01)
B01J 13/04 (2006.01)
Priorité
GB 201606269 12.04.2016
GB 201614045 17.08.2016
Demande PCT
PCT/EP2017/058094 05.04.2017
Publication PCT
WO2017/178297 19.10.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2026

  2. 1 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2025

  3. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  4. 1 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2023

  5. 15 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.03.2023

  6. 18 mai 2022

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dennemeyer AG, Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug

    Publié dans Swissreg le 18.05.2022

  7. 4 mai 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.05.2022

Parties

Inventeur

DUNGWORTH, Howard, Roger

Elland West Yorkshire HX5 0RU, GB

GONTHIER, Jerome

2562 NV Den Haag, NL

AUERBACH, Marco

2716 CP Zoetermeer, NL

PARKS, Emma

Warrington Cheshire WA3 7NR, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.