NEUARTIGE BAKTERIENSPEZIES
Brevet européen · EP3443071 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3443071
- Numéro de demande
- EP17716253
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 avr. 2017
- Publié
- 20 févr. 2019
- Délivré
- 5 janv. 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 10 avr. 2037
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- C12N 1/20 (2006.01)A61K 35/74 (2015.01)C12R 1/01 (2006.01)
- Priorité
- EP 16164743 11.04.2016
- Demande PCT
- PCT/EP2017/058700 11.04.2017
- Publication PCT
- WO2017/178496 19.10.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 oct. 2026
Mandataire radié
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex (supprimé)
Publié dans Swissreg le 15.10.2026
- 15 oct. 2026
Transféré
- Titulaire
- Wageningen Universiteit, Droevendaalsesteeg 4, 6708 PB Wageningen, Pays-Bas → Compagnie Gervais Danone, 16 Route 128, 91190 GIF-SUR-YVETTE, France
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 15.10.2026
- 1 mai 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.04.2026 → 30.04.2027
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 1 mai 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.04.2025 → 30.04.2026
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 16 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 16.11.2022
- 12 janv. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 12.01.2022
1 entrée antérieure
- 5 janv. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.01.2022
Parties
Inventeur
6703 BR Wageningen, NL
1082 PB Amsterdam, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.