CLIP ZUM BEFESTIGEN EINES ERSTEN ELEMENTS AN EINEM ZWEITEN ELEMENT

Brevet européen · EP3443233 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3443233
Numéro de demande
EP17720675
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 avr. 2017
Publié
20 févr. 2019
Délivré
5 janv. 2022
Radié
23 nov. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16B 2/24 (2006.01)
F16B 5/06 (2006.01)
Priorité
DE 102016004337 13.04.2016
Demande PCT
PCT/EP2017/000441 07.04.2017
Publication PCT
WO2017/178104 19.10.2017
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 nov. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.11.2022

  2. 16 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 16.11.2022

  3. 5 janv. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.01.2022

Parties

Titulaire

A. Raymond et Cie. SCS

111-113 et 115, cours Berriat, 38000 Grenoble, FR

Inventeur

BINKERT, Sven

79540 Lörrach, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.