DÜSENVENTIL UND DÜSENVENTILVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3443247 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3443247
- Numéro de demande
- EP17730958
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 avr. 2017
- Publié
- 20 févr. 2019
- Délivré
- 28 déc. 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 6 avr. 2037
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- F16K 31/08 (2006.01)B05B 1/16 (2006.01)
- Priorité
- NO 20160612 13.04.2016
- Demande PCT
- PCT/NO2017/050086 07.04.2017
- Publication PCT
- WO2017/179991 19.10.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 9 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 09.11.2023
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 24 févr. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- RENTSCH PARTNER AG, Kirchenweg 8, Postfach, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 24.02.2023
- 28 déc. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.12.2022
Parties
Inventeur
1405 Langhus, NO
1405 Langhus, NO
1405 Langhus, NO
1405 Langhus, NO
1405 Langhus, NO
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.