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Brevet européen · EP3443254 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3443254
- Numéro de demande
- EP17783373
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 avr. 2017
- Publié
- 20 févr. 2019
- Délivré
- 13 déc. 2023
- Radié
- 25 nov. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16L 59/02 (2006.01)B29C 63/06 (2006.01)D02G 3/36 (2006.01)D04B 1/14 (2006.01)D04B 21/00 (2006.01)F16L 9/14 (2006.01)
- Priorité
- US 201662323494 P 15.04.2016
- Demande PCT
- PCT/US2017/027994 17.04.2017
- Publication PCT
- WO2017/181197 19.10.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 nov. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.11.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.11.2025
- 23 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 23.10.2024
- 28 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 28.05.2024
- 13 mars 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 13.03.2024
- 13 déc. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.12.2023
Parties
Inventeur
GOULET, Robert, Jacque
Gastonia, NC 28052, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.