DISPOSITIF DE CONVERSION D'UN LIQUIDE EN VAPEUR
Brevet européen · EP3443264 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3443264
- Numéro de demande
- EP17717785
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 mars 2017
- Publié
- 20 févr. 2019
- Délivré
- 12 févr. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 26 mars 2037
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- F22B 27/16 (2006.01)F22B 1/28 (2006.01)
- Priorité
- FR 1653237 13.04.2016
- Demande PCT
- PCT/FR2017/050696 27.03.2017
- Publication PCT
- WO2017/178725 19.10.2017
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 28 juil. 2023
Licence inscrite
- Preneur de licence
- GENVIA SAS, Plaine Saint-Pierre-CS 10620 Avenue Joseph Lazare, 34535 Béziers Cedex, France
Publié dans Swissreg le 28.07.2023
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 12 févr. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 12.02.2020
Parties
Inventeur
38250 Villard de Lans, FR
38120 Saint-Egreve, FR
38210 Tullins, FR
38180 Seyssins, FR
Preneur de licence
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.