DISPOSITIF DE SUBLIMATION ET PROCÉDÉ DE LYOPHILISATION

Brevet européen · EP3443286 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3443286
Numéro de demande
EP17719667
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
10 avr. 2017
Publié
20 févr. 2019
Délivré
27 janv. 2021
Fin de la protection au plus tard
9 avr. 2037
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
F26B 11/04 (2006.01)
F26B 11/02 (2006.01)
Priorité
FR 1653298 14.04.2016
FR 1653297 14.04.2016
Demande PCT
PCT/FR2017/050848 10.04.2017
Publication PCT
WO2017/178740 19.10.2017
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.05.2026

  2. 3 sept. 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Stolmár & Partner Intellectual Property S.à.r.l., Bahnhofstrasse 11, 6210 Sursee

    Publié dans Swissreg le 03.09.2025

  3. 27 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 27.05.2025

  4. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  5. 1 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2023

  6. 8 déc. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 08.12.2021

  7. 27 janv. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.01.2021

Parties

Titulaire

Delaveau, Jean

69005 Lyon, FR

Mandataire

Stolmár & Partner Intellectual Property S.à.r.l.

Bahnhofstrasse 11, 6210 Sursee

Inventeur

Delaveau, Jean

69005 Lyon, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.