ACCÉLÉROMÈTRE BASSE CONSOMMATION
Brevet européen · EP3443361 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3443361
- Numéro de demande
- EP17720548
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 avr. 2017
- Publié
- 20 févr. 2019
- Délivré
- 1 janv. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 4 avr. 2037
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- G01P 15/135 (2006.01)H01H 35/14 (2006.01)G01P 15/08 (2006.01)
- Priorité
- FR 1653228 12.04.2016
- Demande PCT
- PCT/FR2017/050803 05.04.2017
- Publication PCT
- WO2017/178732 19.10.2017
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 27.05.2026
- 2 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 1 janv. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.01.2020
Parties
Titulaire
Delorme, Nicolas, Pierre
4 Bd Maréchal Foch, 38000 Grenoble, FR
Saias, Daniel
38000 GRENOBLE, FR
Inventeur
Delorme, Nicolas, Pierre
38000 Grenoble, FR
Saias, Daniel
38000 GRENOBLE, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.