LASERSCANNER
Brevet européen · EP3443381 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3443381
- Numéro de demande
- EP17704375
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 févr. 2017
- Publié
- 20 févr. 2019
- Délivré
- 25 déc. 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 2 févr. 2037
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- G01C 7/02 (2006.01)G01S 7/481 (2006.01)G01S 15/42 (2006.01)G01S 17/42 (2006.01)G01S 7/02 (2006.01)G01S 17/87 (2006.01)G01S 17/89 (2006.01)G01S 7/48 (2006.01)G01S 7/497 (2006.01)G01S 15/08 (2006.01)G01S 17/02 (2006.01)G01S 13/88 (2006.01)
- Priorité
- AT 503342016 15.04.2016
- Demande PCT
- PCT/AT2017/060015 03.02.2017
- Publication PCT
- WO2017/177246 19.10.2017
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 1 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 6 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2023
- 10 janv. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Hepp Wenger Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil / SG
Publié dans Swissreg le 10.01.2020
- 25 déc. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 25.12.2019
Parties
Inventeur
ULLRICH, Andreas
3003 Gablitz, AT
RIEGER, Peter
3824 Grossau, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.