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Brevet européen · EP3443547 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3443547
Numéro de demande
EP17719790
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 avr. 2017
Publié
20 févr. 2019
Délivré
2 avr. 2025
Radié
25 nov. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G08B 21/04 (2006.01)
Priorité
US 201662323266 P 15.04.2016
US 201715486897 13.04.2017
Demande PCT
PCT/US2017/027586 14.04.2017
Publication PCT
WO2017/180979 19.10.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 11.02.2026

  2. 25 nov. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.11.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.11.2025

  3. 2 avr. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 02.04.2025

Parties

Titulaire

MSA Technology, LLC

1000 Cranberry Woods Drive, Cranberry Township, PA 16066, US

Inventeur

FONZI, Henry, A., III

Cranberry Township Pennsylvania 16066, US

FRANK, William, Richard

Cranberry Township Pennsylvania 16066, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.