ASSEMBLAGE D'ELEMENTS ELECTROCHIMIQUES PAR UN PROCEDE DE FABRICATION ADDITIVE
Brevet européen · EP3443604 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3443604
- Numéro de demande
- EP17719206
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 avr. 2017
- Publié
- 20 févr. 2019
- Délivré
- 14 déc. 2022
- Radié
- 23 nov. 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01M 10/653 (2014.01)H01M 10/655 (2014.01)B33Y 10/00 (2015.01)B29C 67/00 (2017.01)H01M 50/24 (2021.01)B29C 64/106 (2017.01)B29C 70/84 (2006.01)B33Y 30/00 (2015.01)H01M 50/213 (2021.01)B33Y 80/00 (2015.01)
- Priorité
- FR 1653315 14.04.2016
- Demande PCT
- PCT/EP2017/059031 13.04.2017
- Publication PCT
- WO2017/178634 19.10.2017
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 nov. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.11.2023
- 25 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 25.10.2023
- 14 déc. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.12.2022
Parties
Inventeur
NARBONNE, Alexandre
33290 Blanquefort, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.