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Brevet européen · EP3443618 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3443618
Numéro de demande
EP17720665
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 avr. 2017
Publié
20 févr. 2019
Délivré
6 sept. 2023
Radié
23 nov. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01R 12/71 (2011.01)
H01R 13/24 (2006.01)
H01R 4/58 (2006.01)
Priorité
DE 102016106704 12.04.2016
Demande PCT
PCT/DE2017/100256 03.04.2017
Publication PCT
WO2017/178007 19.10.2017
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 nov. 2024

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.11.2024
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.11.2024

  2. 17 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.07.2024

  3. 6 sept. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.09.2023

Parties

Titulaire

HARTING Electronics GmbH

Marienwerderstrasse 3, 32339 Espelkamp, DE

Inventeur

WOLF, Torsten

32312 Lübbecke, DE

PAPE, Günter

32130 Enger, DE

KOHLER, Andreas

32425 Minden, DE

SCHWARZ, Andreas

32278 Kirchlengern, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.