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Brevet européen · EP3443632 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3443632
- Numéro de demande
- EP16717606
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 avr. 2016
- Publié
- 20 févr. 2019
- Délivré
- 20 oct. 2021
- Radié
- 23 mars 2022
- Motif
- Renonciation
- Classes CIB
- H02J 1/10 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/EP2016/058296 14.04.2016
- Publication PCT
- WO2017/178060 19.10.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 31.08.2022
- 23 mars 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 23.03.2022
- 20 oct. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.10.2021
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.