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Brevet européen · EP3443632 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3443632
Numéro de demande
EP16717606
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 avr. 2016
Publié
20 févr. 2019
Délivré
20 oct. 2021
Radié
23 mars 2022
Motif
Renonciation
Classes CIB
H02J 1/10 (2006.01)
Demande PCT
PCT/EP2016/058296 14.04.2016
Publication PCT
WO2017/178060 19.10.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 août 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 31.08.2022

  2. 23 mars 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 23.03.2022

  3. 20 oct. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.10.2021

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.