ZELLENAUSGLEICHSVERFAHREN UND -SYSTEM

Brevet européen · EP3443636 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3443636
Numéro de demande
EP17733350
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
12 avr. 2017
Publié
20 févr. 2019
Délivré
23 sept. 2020
Fin de la protection au plus tard
11 avr. 2037
Prochaine annuité due
30 avr. 2026
Classes CIB
H02J 7/00 (2006.01)
Priorité
DK 201600228 16.04.2016
Demande PCT
PCT/DK2017/000007 12.04.2017
Publication PCT
WO2017/178023 19.10.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2025

  2. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  3. 1 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2023

  4. 19 nov. 2020

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Industrial Property Services GmbH, Rosenweg 14, 4303 Kaiseraugst

    Publié dans Swissreg le 19.11.2020

  5. 23 sept. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.09.2020

Parties

Inventeur

PADILLA, Vincente Gavara

46980 Paterna Valencia, ES

TOLMO, Javier Monreal

46980 Paterna Valencia, ES

PONCE, José Manuel Torrelo

46980 Paterna Valencia, ES

LÒPEZ, Alfredo Quijano

46980 Paterna Valencia, ES

VESTIN, Karl Ragnar

24792 Södra Sandby, SE

IIOPIS, Carlos Blasco

46980 Paterna Valencia, ES

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.