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Brevet européen · EP3443636 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3443636
- Numéro de demande
- EP17733350
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 avr. 2017
- Publié
- 20 févr. 2019
- Délivré
- 23 sept. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 11 avr. 2037
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2026
- Classes CIB
- H02J 7/00 (2006.01)
- Priorité
- DK 201600228 16.04.2016
- Demande PCT
- PCT/DK2017/000007 12.04.2017
- Publication PCT
- WO2017/178023 19.10.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 19 nov. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Industrial Property Services GmbH, Rosenweg 14, 4303 Kaiseraugst
Publié dans Swissreg le 19.11.2020
- 23 sept. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 23.09.2020
Parties
Inventeur
46980 Paterna Valencia, ES
46980 Paterna Valencia, ES
46980 Paterna Valencia, ES
46980 Paterna Valencia, ES
24792 Södra Sandby, SE
46980 Paterna Valencia, ES
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.