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Brevet européen · EP3443646 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3443646
- Numéro de demande
- EP17723461
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 avr. 2017
- Publié
- 20 févr. 2019
- Délivré
- 2 déc. 2020
- Radié
- 17 nov. 2021
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H02K 41/02 (2006.01)H02K 7/14 (2006.01)H02K 7/18 (2006.01)F15B 15/08 (2006.01)F15B 15/18 (2006.01)H02K 5/167 (2006.01)F15B 7/00 (2006.01)
- Priorité
- GB 201606513 14.04.2016
- Demande PCT
- PCT/GB2017/051016 12.04.2017
- Publication PCT
- WO2017/178814 19.10.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 nov. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.11.2021
- 13 oct. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 13.10.2021
- 2 déc. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 02.12.2020
Parties
Inventeur
COCKERILL, Samuel Edward
York Yorkshire YO19 4SQ, GB
HAYNES, Edward
York Yorkshire YO19 4SQ, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.