MOTOR/GENERATOR/GETRIEBE MIT VARIABLEM DREHMOMENT
Brevet européen · EP3443662 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3443662
- Numéro de demande
- EP17783121
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 avr. 2017
- Publié
- 20 févr. 2019
- Délivré
- 2 juin 2021
- Radié
- 23 nov. 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H02P 25/18 (2006.01)H02K 3/28 (2006.01)H02K 19/16 (2006.01)H02K 7/18 (2006.01)H02P 31/00 (2006.01)B63H 21/20 (2006.01)B63H 21/14 (2006.01)H02K 21/02 (2006.01)B63H 23/10 (2006.01)H02P 6/06 (2006.01)H02P 27/06 (2006.01)H02K 16/02 (2006.01)
- Priorité
- US 201662322052 P 13.04.2016US 201662353413 P 22.06.2016US 201662399907 P 26.09.2016US 201615332824 24.10.2016
- Demande PCT
- PCT/US2017/027383 13.04.2017
- Publication PCT
- WO2017/180850 19.10.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 nov. 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.11.2022
- 13 avr. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 13.04.2022
- 2 juin 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 02.06.2021
Parties
Inventeur
MCDONALD, Harley, C.
Merritt Islad, FL 32592, US
MCDONALD, Matthew, C.
Merritt Island, FL 32953, US
BAILEY, James, L.
Titusville, FL 32780, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.