METHODE DE DÉCODAGE D'UN CODE POLAIRE AVEC INVERSION DE BITS PEU FIABLES

Brevet européen · EP3443678 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3443678
Numéro de demande
EP17720025
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 avr. 2017
Publié
20 févr. 2019
Délivré
22 janv. 2020
Radié
30 avr. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H03M 13/13 (2006.01)
Priorité
FR 1653339 15.04.2016
Demande PCT
PCT/EP2017/058882 12.04.2017
Publication PCT
WO2017/178567 19.10.2017
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 nov. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.11.2020

  2. 26 févr. 2020

    Titulaire

    Titulaire
    Université de Cergy-Pontoise, 33 Boulevard du Port, 95011 Cergy-Pontoise Cedex, France, Commissariat à l'Energie Atomique et aux Energies, Alternatives, Bâtiment "Le Ponant D", 25, rue Leblanc, 75015 Paris, France, ENSEA - Ecole Nationale Supérieure de, L'Electronique et de ses Applications, 6 Avenue du Ponceau, CS 20707 CERGY, 95014 Cergy-Pontoise Cedex, France → Commissariat à l'Energie Atomique et aux Energies, Alternatives, Bâtiment "Le Ponant D", 25, rue Leblanc, 75015 Paris, France, ENSEA - Ecole Nationale Supérieure de, L'Electronique et de ses Applications, 6 Avenue du Ponceau, CS 20707 CERGY, 95014 Cergy-Pontoise Cedex, France, CY Cergy Paris Université, 33 Boulevard du Port, 95011 Cergy-Pontoise Cedex, France

    Publié dans Swissreg le 26.02.2020

  3. 22 janv. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.01.2020

Parties

Titulaire

COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES

Commissariat à l'Energie Atomique et aux Energies Alternatives

Bâtiment "Le Ponant D" 25, rue Leblanc, 75015 Paris, FR

ENSEA - Ecole Nationale Supérieure de L'Electronique et de ses Applications

6 Avenue du Ponceau CS 20707 CERGY, 95014 Cergy-Pontoise Cedex, FR

CY Cergy Paris Université

33 Boulevard du Port, 95011 Cergy-Pontoise Cedex, FR

Inventeur

DECLERCQ, David

95450 ABLEIGES, FR

SAVIN, Valentin

38000 GRENOBLE, FR

CHANDESRIS, Ludovic

38000 GRENOBLE, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.