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Brevet européen · EP3443854 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3443854
Numéro de demande
EP17782378
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
11 avr. 2017
Publié
20 févr. 2019
Délivré
29 mai 2024
Fin de la protection au plus tard
10 avr. 2037
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
A24F 7/00 (2006.01)
A24F 40/40 (2020.01)
A61M 11/04 (2006.01)
A61M 15/06 (2006.01)
Priorité
JP 2016079731 12.04.2016
Demande PCT
PCT/JP2017/014778 11.04.2017
Publication PCT
WO2017/179565 19.10.2017
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2026

  2. 1 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2025

  3. 9 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.04.2025

  4. 29 mai 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.05.2024

Parties

Titulaire

Japan Tobacco Inc.

1-1, Toranomon 4-chome Minato-ku, Tokyo 105-6927, JP

Inventeur

ISHIBASHI, Kazuya

Tokyo 130-8603, JP

FURUDONO, Yuichi

Tokyo 130-8603, JP

SHIRAISHI, Takuya

Tokyo 130-8603, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.