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Brevet européen · EP3443918 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3443918
- Numéro de demande
- EP17001395
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 août 2017
- Publié
- 20 févr. 2019
- Délivré
- 14 oct. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 13 août 2037
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- A61B 17/80 (2006.01)A61B 17/74 (2006.01)A61F 2/38 (2006.01)A61F 2/36 (2006.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 1 sept. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2024 → 31.08.2025
Publié dans Swissreg le 01.09.2024
- 1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 1 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2022
- 28 oct. 2021
Mandataire radié
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel (supprimé)
Publié dans Swissreg le 28.10.2021
- 28 oct. 2021
Transféré
- Titulaire
- Stryker European Holdings I, LLC, 2825 Airview Boulevard, Kalamazoo, MI 49002, Etats-Unis d'Amérique → Stryker European, Operations Holdings LLC, 2825 Airview Boulevard, Kalamazoo, Michigan 49002, Etats-Unis d'Amérique
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Patent- & Markenanwälte, Giesshübelstrasse 45, Postfach, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 28.10.2021
- 18 nov. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 18.11.2020
1 entrée antérieure
- 14 oct. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.10.2020
Parties
Titulaire
Inventeur
Mississauga, ON L5J 1S7, CA
CH-2540 Grenchen
2503 Biel/Bienne
Washingtonville, NY, US
Ontario, L35165, CA
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.