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Brevet européen · EP3443927 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3443927
Numéro de demande
EP17782437
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
12 avr. 2017
Publié
20 févr. 2019
Délivré
4 juin 2025
Fin de la protection au plus tard
11 avr. 2037
Prochaine annuité due
30 avr. 2026
Classes CIB
A61B 34/10 (2016.01)
A61B 34/20 (2016.01)
A61B 34/35 (2016.01)
A61B 34/37 (2016.01)
B25J 9/16 (2006.01)
Priorité
JP 2016081692 15.04.2016
Demande PCT
PCT/JP2017/014999 12.04.2017
Publication PCT
WO2017/179624 19.10.2017
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 16 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 16.04.2026

  2. 4 juin 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 04.06.2025

Parties

Titulaire

Kawasaki Jukogyo Kabushiki Kaisha

1-1, Higashikawasaki-cho 3-chome Chuo-ku, Kobe-shi, Hyogo 650-8670, JP

Inventeur

HIRATSUKA, Mitsuichi

Kobe-shi, Hyogo 650-8670, JP

NAKANISHI, Tetsuya

Kobe-shi, Hyogo 650-8670, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.